Les Bagnolais sont appelés aux urnes, ce dimanche 12 novembre, afin d’élire les onze membres d’une fee consultative en vue d’une doable scission de la commune nouvelle, créée au 1er janvier 2017. Explications.
Le lengthy processus, initié en 2018 et qui pourrait aboutir à la sortie de Bagnols-les-Bains de la commune nouvelle de Mont-Lozère-et-Goulet, composée depuis sa création le 1er janvier 2017 de six anciennes localités (Belvezet, Le Bleymard, Chasseradès, Mas-d’Orcières, Saint-Julien-du-Tournel et Bagnols-les-Bains, NDLR), se poursuit. Ce dimanche 12 novembre, les électeurs de la petite cité thermale sont appelés aux urnes pour élire les onze membres d’une fee consultative chargée de rendre un avis sur cette query. Deux listes s’affrontent – une pour et une contre – auxquelles s’ajoute un candidat isolé. Les règles sont les mêmes que pour un scrutin classique dans une commune de moins de 1 000 habitants. Le panachage est donc doable.
Cette élection intervient après que deux pétitions demandant la défusion, et réunissant plus d’un tiers des électeurs, ont été déposées en préfecture, à un an d’intervalle, conformément au Code général des collectivités territoriales. Une enquête publique sera ensuite menée, avant que le préfet ne tranche. Une décision finale qui pourrait intervenir “à l’été”selon l’intéressé.
“Une étude financière sur les conséquences d’une sortie de Bagnols-les-Bains de Mont-Lozère-et-Goulet a été présentée à la inhabitants le jeudi 2 novembre dernier, confie par ailleurs Philippe Castanet, le représentant de l’État en Lozère. Nous validons ses données. Il en ressort que la raison de la défusion ne peut pas être financière. L’État a encouragé la création de nouvelles communes, notamment en augmentant leur dotation. Cette dernière est donc supérieure à la somme des dotations des anciennes communes.”
Deux autres cas en Lozère
En Lozère, deux autres collectivités sont concernées par un projet de défusion : Bel-Air-Val-d’Ance, composée de Chambon-le-Château et de Saint-Symphorien, et Quézac au sein de Gorges-Causses-Cévennes. “Pour Bel-Air-Val-d’Ance, la seconde pétition vient d’arriver, précise le préfet. Pour Quézac, c’est plus compliqué. Aucune pétition n’a été lancée. Deux scénarios sont sur la desk : la sortie de la commune nouvelle ou qu’une partie du village reste avec Gorges-Causses-Cévennes et que l’autre rejoigne Ispagnac.”
“Si Bagnols partait, ce serait dramatique”
Francis Castan, maire de Bagnols-les-Bains de 2014 à 2020, et Philippe Peytavin, son ancien deuxième adjoint, font partie des personnes à l’origine des deux pétitions. “Nous avons été déçus du fonctionnement de la commune nouvelle, témoigne Philippe Peytavin. Les principes de la charte fondatrice n’ont pas été mis en œuvre. Bagnols avait des projets structurants à lancer. Ils ont été bloqués par les autres communes. Nous avons des intérêts divergents. C’est un mariage mal assorti. Contrairement aux autres, nous sommes une cité thermale sans agriculture, même si le Bleymard a un peu de tourisme. Prenons par exemple la voirie. Nous avons seulement 3km de routes communales, quand les autres en ont plusieurs dizaines.”
Pascal Beaury, l’actuel maire de Mont-Lozère-et-Goulet, opposant à la défusion, guarantee qu’“un million d’euros ont été investis à Bagnols-les-Bains ces six dernières années. En 2017, quand nous avons créé la commune nouvelle, Bagnols n’avait plus d’argent. Nous avons besoin qu’elle se développe. Si elle partait, ce serait dramatique. Nous passerions sous la barre des 1 000 habitants (1062 actuellement, Insee 2020). Nous perdrions en dotation de l’État. De plus, je rappelle que tout se passe très bien entre les six maires délégués. Les problèmes viennent de l’extérieur.”
“Ce n’était pas un endettement à lengthy terme”
Des affirmations que contredit Philippe Peytavin : “Sur le million d’euros investi, il y en avait la moitié pour le tenting. Un projet mis en place avant la fusion, par l’ancienne mandature. Toutes les subventions étaient déjà accordées. Et au sujet de l’endettement, quand a été créée la commune nouvelle, nous venions de finir les travaux de rénovation de l’école. Un chantier à 1,3 million d’euros, avec 80 % de subventions, qui a duré de juin 2016 à septembre 2017. Pour que ces dernières soient versées, notamment par le Département – par l’État c’est différent – il faut présenter les factures acquittées – et je ne parle même pas de la TVA que l’on peut récupérer. Nous avions donc pris un prêt relais de 1,1 million d’euros, pour faire le lien entre le paiement aux entreprises et le versement des aides. Ce n’était pas un drame. Ce n’était pas un endettement à lengthy terme. Mont-Lozère-et-Goulet a d’ailleurs remboursé ce prêt et reçu les subventions en contrepartie. C’est donc une opération neutre pour la commune.”
Aux électeurs bagnolais, à présent, de constituer leur fee consultative.
